Mentions légales

 

1. Conditions générales de vente

Préambule:

Les photos sur le site présentent des œuvres originales sur différents supports qui seront précisés dans le descriptif. Chaque œuvre originale est réalisée en peinture acrylique, protégée par un vernis, ce qui la rend unique (sans cadre). Chaque œuvre originale ou reproduite sur toile vendue sera fournie avec facture et certificat d'authenticité.
L'auteur se réserve le droit de procéder à des reproductions par impression à partir des photos de ses œuvres sur différents supports de tailles variables, l'achat de l'œuvre originale n'aliénant pas le droit à la propriété intellectuelle de l'artiste (tous droits réservés).

Article 1: Pré-commande

La pré-commande se fait via un email comportant la référence du tableau et son prix affiché. Le tableau original et unique est alors réservé.
Le vendeur défini avec l'acheteur une date fixe de commande. A cette date, l'acheteur règle le montant de sa commande. La commande ne devient effective qu'après la réception du paiement du prix de l'article et des frais de port, à charge de l'acheteur et qui seront définis avec le vendeur. La commande sera validée par Email avec un n° unique qui sera à rappeler ensuite lors de tout échange avec le vendeur.

Article 2 : Prix

Les prix indiqués sont hors taxe (hors frais de livraison) , TVA non applicable selon l'article 293B du code général des impôts. En cas de commande spéciale, le prix sera fixé par le vendeur en fonction de la taille de l'œuvre qu'il s'agisse d'une originale ou d'une reproduction. Le paiement du prix fixé vaudra accord définitif de l'acheteur.

Article 3 : Frais de port

Les frais de port sont à la charge de l'acheteur et calculés sur la base du poids et de l'adresse de l'acheteur.

Article 4 : Paiement

Le paiement devra impérativement être effectué par virement bancaire.

Article 5 : Livraison

Le vendeur s'engage a expédié le produit sous 7 jours calendaires après réception du paiement et à transmettre la preuve d'expédition à l'acheteur afin d'assurer une traçabilité de l'envoi. Le vendeur ne sera pas tenu au remplacement de l'œuvre en cas d'anomalie de livraison hormis pour les œuvres faisant l'objet d'une reproduction.

Article 6 : Délai de rétractation         

Conformément à l’article L121-20 du code de la consommation, L'acheteur dispose d'un délai de rétractation de 14 jours calendaires à partir de la date de livraison. L'article sera alors retourné, les frais de port restant à la charge de l'acheteur. Le vendeur remboursera l'acheteur dans un délai de 14 jours calendaires. A l'issue de ce délai, l'article ne peut plus être ni retourné, ni remboursé.
Aucun échange ne pourra être réalisé sur une toile originale.

Article 7 : Responsabilité et garantie

Tout litige ne pouvant se régler de manière amiable sera soumis à la compétence exclusive du tribunal de Perpignan.

2. Conditions générales d'utilisation

Article 1:

Toutes les œuvres présentes sur le présent site et les réseaux sociaux attenants sont la propriété exclusive de Adeline Barbin.
Aucun droit de représentation, de diffusion ou de reproduction n'est autorisé sans accord contractuel avec Adeline Barbin (art 111-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle).

Article 2:

Afin de conserver les œuvres originales dans un état optimum, les points suivants sont à respecter :

• Ne pas exposer dans les pièces d'eau
• Ne pas exposer près d'une source de chaleur
• Conserver dans une pièce tempérée
• Ne pas les entreposer sans une bonne protection
• Ne pas les empiler l'un sur l'autre
• Ne commettre aucun dégât au tableau même involontairement

 Si ces conditions ne sont pas strictement respectées, l'acheteur en assumera seul la responsabilité.
Ces œuvres sont des originaux uniques et non reproductibles à l'identique (impressions mises à part).